Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLA
M. GANDHI DJUNA
M. ARYA NOURI
OVAL (FONTAINE JOLIVAL), SAS OVAL
M. NOUREDINE ELHAOUSSINE

Numéro de dépôt :
4190425
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BELLA de GANDHI DJUNA

Présentation de la marque BELLA

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par monsieur GANDHI DJUNA, monsieur ARYA NOURI, la Société par Action Simplifiée (SAS) OVAL (FONTAINE JOLIVAL, monsieur NOUREDINE ELHAOUSSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA »

Les déposants sont monsieur GANDHI DJUNA domicilié(e) 21 rue d'amsterdam - 93700 - DRANCY - France, monsieur ARYA NOURI domicilié(e) 45 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) OVAL (FONTAINE JOLIVAL domicilié(e) RUE BOMPART - 16400 - VOEUIL ET GIGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur NOUREDINE ELHAOUSSINE domicilié(e) 84 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUREDINE ELHAOUSSINE domicilié(e) 84 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. GANDHI DJUNA - 21 rue d'amsterdam - 93700 - DRANCY - France

M. ARYA NOURI - 45 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France

OVAL (FONTAINE JOLIVAL), SAS OVAL - RUE BOMPART - 16400 - VOEUIL ET GIGET - France - SIREN 7

M. NOUREDINE ELHAOUSSINE - 84 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France


M. NOUREDINE ELHAOUSSINE - 84 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679877 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.