Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Architecture Aluminium
M. GANDAR Paul

Numéro de dépôt :
3995751
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Architecture Aluminium de GANDAR Paul

Présentation de la marque Architecture Aluminium

Déposée le 5 avril 2013 par monsieur GANDAR Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Architecture Aluminium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur GANDAR Paul domicilié(e) 7 rue Corneille - 57380 - FAULQUEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GANDAR Paul domicilié(e) 7 rue Corneille - 57380 - FAULQUEMONT - France.

La marque Architecture Aluminium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture Aluminium est expirée depuis le 5 avril 2023.


M. GANDAR Paul - 7 rue Corneille - 57380 - FAULQUEMONT - France


M. GANDAR Paul - 7 rue Corneille - 57380 - FAULQUEMONT - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.