GANA OUAHYOUNE, Agissant pour le compte de la société GAN'S en cours de formation
Numéro de dépôt :
3649826
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Présentation de la marque GAN'S
Déposée le 12 mai 2009 par GANA OUAHYOUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAN'S »
Le déposant est GANA OUAHYOUNE, Agissant pour le compte de la société GAN'S en cours de formation domicilié(e) 8 bis Rte ROUTE DE GALICE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANA OUAHYOUNE domicilié(e) 8 bis Rte ROUTE DE GALICE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAN'S est expirée depuis le 12 mai 2019.
GANA OUAHYOUNE, Agissant pour le compte de la société GAN'S en cours de formation - 8 bis Rte ROUTE DE GALICE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
GANA OUAHYOUNE - 8 bis Rte ROUTE DE GALICE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 8 septembre 2009 - Retrait partiel n°505884 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 5 février 2013 - Immatriculation de societé n°594530 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596533 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714646 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714647 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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