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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN
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SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R.
GAN, SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92448221
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012

Présentation de la marque SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R.

Déposée le 30 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN domicilié(e) 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2226024) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2226024) - 92593 - France.

La marque SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURITE PREVENTION ET QUALITE DU TRANSPORT ROUTIER - S.P.Q.R. est expirée depuis le 30 décembre 2012.

GAN a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGAN , LABEL AUDIGAN , PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES , PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN , ACTIFS-FINANCEMENT GROUPE GAN , FONDATION GAN POUR LE CINEMA FONDATION D'ENTREPRISE , AUDIGAN SERVICES , BANQUE DIAGAN , PREVENTION AVENIR VOIR PLUS LOIN , PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN


GAN, SA, Société Anonyme - 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2226024) - 75008 - France - SIREN 542109301


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2226024) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226024 - Publication au BOPI 2002-08-09

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Mise en uvre dans les entreprises, d'une démarche de gestion et de maîtrise du risque automobile, afin de diminuer la fréquence, la gravité et les coûts induits des accidents de la circulation et les conséquences liées aux accidents du travail; recherche des moyens d'améliorer l'entretien, la maintenance, la protection active et passive du patrimoine des entreprises de transport, les règles de conduite et d'utilisation de véhicules routiers.Assurances.Assistance d'un service spécialisé aux entreprises de transport de marchandises et de voyageurs en matière de prévention routière; mesure de l'efficacité des outils de gestion du risque; mise en uvre de programmes

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.