Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Relais Patrimoine
GAN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1384433
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2006

Présentation de la marque Relais Patrimoine

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Relais Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN domicilié(e) 2 Rue Pillet-Will, 75448 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2079206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2079206) - France.

La marque Relais Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Relais Patrimoine est expirée depuis le 15 décembre 2006.

GAN a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGAN , LABEL AUDIGAN , PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES , PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN , ACTIFS-FINANCEMENT GROUPE GAN , FONDATION GAN POUR LE CINEMA FONDATION D'ENTREPRISE , AUDIGAN SERVICES , BANQUE DIAGAN , PREVENTION AVENIR VOIR PLUS LOIN , PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN


GAN S.A. Société anonyme - 2 Rue Pillet-Will, 75448 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2079206) - France - SIREN 542109301


NOVAMARK - (dossier no 2079206) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1996 n°2079206 - Publication au BOPI 1996-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Contrat d'assurance sur la vie humaine