Relais Patrimoine
Présentation de la marque Relais Patrimoine
Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Relais Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Relais Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Relais Patrimoine est expirée depuis le 15 décembre 2006.
GAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1996 n°2079206 - Publication au BOPI 1996-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18