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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN
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PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN
GAN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418133
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012

Présentation de la marque PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN

Déposée le 7 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN domicilié(e) 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2213020) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213020) - 92593 - France.

La marque PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN est expirée depuis le 7 mai 2012.

GAN a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGAN , LABEL AUDIGAN , PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES , ACTIFS-FINANCEMENT GROUPE GAN , FONDATION GAN POUR LE CINEMA FONDATION D'ENTREPRISE , AUDIGAN SERVICES , BANQUE DIAGAN , PREVENTION AVENIR VOIR PLUS LOIN , PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN , GAN GLOBALYS


GAN SA Société Anonyme - 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2213020) - 75008 - France - SIREN 542109301


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213020) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213020 - Publication au BOPI 2002-01-03

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Conseil aux entreprises.Assurances.Plan santé en assurances collectives.Remboursement des dépenses de santé.Garanties d'assistance connexes (rapatriement, informations diverses, garde des enfants malades)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.