Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN
GAN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92409895
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN domicilié(e) 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2213025) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213025) - 92593 - France.

La marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN est expirée depuis le 12 mars 2012.

GAN a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGAN , LABEL AUDIGAN , PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES , PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN , ACTIFS-FINANCEMENT GROUPE GAN , FONDATION GAN POUR LE CINEMA FONDATION D'ENTREPRISE , AUDIGAN SERVICES , BANQUE DIAGAN , PREVENTION AVENIR VOIR PLUS LOIN , GAN GLOBALYS


GAN SA Société Anonyme - 8, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2213025) - 75008 - France - SIREN 542109301


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213025) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213025 - Publication au BOPI 2002-01-03

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Opérations d'Assurances, d'épargne, de prévoyance, de prêts et de capitalisation se rattachant au financement des études