PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN
Présentation de la marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN
Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN est expirée depuis le 12 mars 2012.
GAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213025 - Publication au BOPI 2002-01-03
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11