PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES
Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES
Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES est expirée depuis le 20 janvier 2012.
GAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213017 - Publication au BOPI 2002-01-03
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04