Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERGAN
GAN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710564
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque CYBERGAN

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CYBERGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN domicilié(e) 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CYBERGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERGAN est expirée depuis le 24 décembre 2007.

GAN a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGAN , LABEL AUDIGAN , PLAN D'EPARGNE ETUDES GAN ASSURANCES , PLAN SANTE MODULABLE ENTREPRISE PLAN S.M.E. GROUPE GAN , ACTIFS-FINANCEMENT GROUPE GAN , FONDATION GAN POUR LE CINEMA FONDATION D'ENTREPRISE , AUDIGAN SERVICES , BANQUE DIAGAN , PREVENTION AVENIR VOIR PLUS LOIN , PLAN EPARGNE DE L'ENFANT GROUPE GAN


GAN S.A. Société Anonyme - 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France - SIREN 542109301


NOVAMARK - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Equipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, circuits imprimés, disquettes, moniteurs. Publicité et affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, diagnostic du parc informatique des entreprises ; expertises des systèmes d'information. Assurances, finances et services bancaires, service de souscription de contrats d'assurance, conseils, services de conseils, d'informations, de renseignements aux particuliers concernant les produits d'assurances, caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances, assurance. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.