PROMESSE D'AGENCES N 1
Présentation de la marque PROMESSE D'AGENCES N 1
Déposée le 13 mai 1993 par la société GAN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMESSE D'AGENCES N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMESSE D'AGENCES N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSE D'AGENCES N 1 est expirée depuis le 13 mai 2003.
GAN VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169076 - Publication au BOPI 1994-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25