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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE
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GAN SECURITE T.N.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAN SECURITE T.N.S.
GAN PREVOYANCE, (Société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
3113025
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque GAN SECURITE T.N.S.

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAN SECURITE T.N.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE domicilié(e) 8, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 569 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GAN SECURITE T.N.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAN SECURITE T.N.S. est expirée depuis le 23 juillet 2011.

GAN PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAN SECURITE INDEPENDANT , GAN Prévoyance Info Pro , AGPRP – Association Générale Pour la Retraite et la Prévoyance , Gardez le sourire, Gan Prévoyance dope vos garanties optique et dentaire , GAN SECURITE FAMILLE


GAN PREVOYANCE, (Société anonyme à directoire) - 8, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France - SIREN 410569776


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543952 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543951 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

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