Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOUBLI'RIEN
GAN INCENDIE ACCIDENTS COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS

Numéro de dépôt :
96629330
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque ZOUBLI'RIEN

Déposée le 11 juin 1996 par la société GAN INCENDIE ACCIDENTS COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOUBLI'RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société GAN INCENDIE ACCIDENTS COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS domicilié(e) 2 Rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque ZOUBLI'RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOUBLI'RIEN est expirée depuis le 11 juin 2006.

GAN INCENDIE ACCIDENTS COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS a également déposé les autres marques suivantes : GAN ASSURANCES , GAN GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES


GAN INCENDIE ACCIDENTS COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS - 2 Rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France - SIREN 542063797


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, boîtes en carton, tableaux de jeux, emballages en carton, fiches (papeterie), manuels, brochures, cartes, affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de jeux ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.