Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BASICS DES AGENTS DU GAN
GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817289
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque LES BASICS DES AGENTS DU GAN

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BASICS DES AGENTS DU GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers domicilié(e) 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES BASICS DES AGENTS DU GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASICS DES AGENTS DU GAN est expirée depuis le 13 octobre 2009.

GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers a également déposé les autres marques suivantes : LES BASICS DE GAN HABITAT , LES BASICS DE GAN AUTO


GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers - Société Anonyme - 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France - SIREN 542063797


NOVAMARK - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491524 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Conseils, informations en matière d'assurances.