Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BASICS DE GAN AUTO
GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers - société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817285
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque LES BASICS DE GAN AUTO

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BASICS DE GAN AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers domicilié(e) 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES BASICS DE GAN AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASICS DE GAN AUTO est expirée depuis le 13 octobre 2009.

GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers a également déposé les autres marques suivantes : LES BASICS DE GAN HABITAT , LES BASICS DES AGENTS DU GAN


GAN INCENDIE ACCIDENTS Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie Accidents et Risques Divers - société Anonyme - 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS - France - SIREN 542063797


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Assurance automobile, courtage en assurance.