Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ambiance Confort
GAN EUROCOURTAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3734431
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
Ambiance Confort de GAN EUROCOURTAGE

Présentation de la marque Ambiance Confort

Déposée le 29 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ambiance Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 332 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Ambiance Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambiance Confort est expirée depuis le 29 avril 2020.

GAN EUROCOURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : EVENEMENTIA , CAP PERSPECTIVES , GALYA SANTE PRESCRIPTEURS , ASSURER.NET , CAP PILOTE DIRIGEANTS , CAP PERSPECTIVES PME DE BATIMENT , Ambiance Essentiel , Assurtech i-Média , Assurtech Tous Risques Matériels , GSC GARANTIE SOCIALE DES CHEFS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE


GAN EUROCOURTAGE, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 410332738


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultations en matière financière ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; épargne ; placements ; banque directe ; services d'audit dans le domaine financier, services d'émission de cartes de crédits ; services de financement ; parrainage financier ; analyse financière ; placement de fonds ; constitution ou investissement de capitaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits financiers, bancaires et monétaires ; services financiers, bancaires et monétaires et d'informations en matière financière, bancaire et monétaire consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de communication mondiale (de type Internet). Gestion de contrats d'assurances ; contrats d'assurances, services de souscription d'assurances ; courtage en assurances ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits d'assurances ; services d'assurances et d'informations en matière d'assurance consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de communication mondiale (de type Internet) ; caisse de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraites.