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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE LARD
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CAP PILOTE MISSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP PILOTE MISSIONS
GAN EUROCOURTAGE LARD, Société Anonyme à direction et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3274045
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
CAP PILOTE MISSIONS de GAN EUROCOURTAGE LARD

Présentation de la marque CAP PILOTE MISSIONS

Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE LARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP PILOTE MISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE LARD domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 332 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF N/Réf. : OB/PM/JR/MK domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque CAP PILOTE MISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PILOTE MISSIONS est expirée depuis le 16 février 2014.


GAN EUROCOURTAGE LARD, Société Anonyme à direction et conseil de surveillance - 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410332738


NOVAGRAAF N/Réf. : OB/PM/JR/MK - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

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