Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL L AIGLE
GAN CAPITALISATION

Numéro de dépôt :
1094220
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SOLEIL L AIGLE

Déposée le 27 octobre 1978 par GAN CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SOLEIL L AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAN CAPITALISATION domicilié(e) Société francaise de Capitalisation (S.A) 57 rue de Paris 59000 - LILLE - France.

La marque LE SOLEIL L AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE SOLEIL L AIGLE est expirée depuis le 27 octobre 1988.

GAN CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : EPARGAIN , GAN EURO-EPARGNE , GAN CAPITALISATION , GAN COMPTE-PEP , C.R.R. CONTRAT RETRAITE REVALORISABLE , CAPIGAN , LE GAGNANT , CAISSE FRATERNELLE DE CAPITALISATION , GAN RETRAITE-PEP , GANPLUS


GAN CAPITALISATION - Société francaise de Capitalisation (S.A) 57 rue de Paris 59000 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Opérations d'appel à l'Epargne en vue de la Capitalisation.