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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES
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S.F.P.J.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.F.P.J.
GAN ASSURANCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
91400068
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2021

Présentation de la marque S.F.P.J.

Déposée le 31 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.P.J. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque S.F.P.J. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.F.P.J. est expirée depuis le 31 décembre 2021.

GAN ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : VOUS ETES LIBRE COMME L'AIR , GAN DEPENDANCE VISION ENTREPRISE , CARRE SANTE ECONOMIC , CARRES SANTE FRONTALIER , GAN INCENDIE ACCIDENTS , GAN SANTE VISION CREATEURS , EDILYS , GAN SERVICES PLUS: LA CHARTE MULTISERVICES DU GAN , PJ GAN IMO , GAN Assurances et vous, construisons ensemble votre assurance


GAN ASSURANCES, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 542063797


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2206993 - Publication au BOPI 2000-10-03

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544061 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 28 février 2011 - Changement d'adresse n°544059 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544060 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 28 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°544058 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486715 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14

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