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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES
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NOUVELLE VAGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUVELLE VAGUE
GAN ASSURANCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
92418137
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022

Présentation de la marque NOUVELLE VAGUE

Déposée le 7 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque NOUVELLE VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUVELLE VAGUE est expirée depuis le 7 mai 2022.

GAN ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : VOUS ETES LIBRE COMME L'AIR , GAN DEPENDANCE VISION ENTREPRISE , S.F.P.J. , CARRE SANTE ECONOMIC , CARRES SANTE FRONTALIER , GAN INCENDIE ACCIDENTS , GAN SANTE VISION CREATEURS , EDILYS , GAN SERVICES PLUS: LA CHARTE MULTISERVICES DU GAN , PJ GAN IMO


GAN ASSURANCES, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 542063797


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°343418 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213538 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544061 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496223 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-04-05

Assurances et plus particulièrement tout ce qui concerne l'assurance de bateaux et de matériels, notamment: - Garantie avaries et pertes (accidents, collision, vol, intempéries, etc...), - assistance (suite à des dommages matériels subis par le bateau ou le matériel, ou corporels subis par l'équipage ou les passagers), sauvetage et renflouement, - Garantie responsabilité civile, - Garantie protection juridique