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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES VIE
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COMPOSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSYS
GAN ASSURANCES VIE, Compagnie Française d'Assurances Vie Mixte Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97676795
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2017

Présentation de la marque COMPOSYS

Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN ASSURANCES VIE domicilié(e) 8/10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2340825) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 427 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX 4 (dossier no 2340825) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSYS est expirée depuis le 6 mai 2017.

GAN ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPENSION , QUIETANCE , GAN OAT , RELAIS RETRAITE PLUS , LIGNES SANTE GAN ASSURANCES , GAN ETUDES , GAN SPECIAL EPARGNE , FOR'GAN , RELAIS RETRAITE , GAN FAMILLE


GAN ASSURANCES VIE, Compagnie Française d'Assurances Vie Mixte Société Anonyme - 8/10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2340825) - 75008 - France - SIREN 340427616


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX 4 (dossier no 2340825) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 30 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457794 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340825 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

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