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Marques déposées par la société GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie
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L'HOTELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'HOTELIERE
GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie, Accidents et Risques divers Soiciété Anonyme

Numéro de dépôt :
93483487
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2013

Présentation de la marque L'HOTELIERE

Déposée le 14 septembre 1993 par la société GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie domicilié(e) 8/10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2242232) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 063 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2242232) - 92593 - France.

La marque L'HOTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HOTELIERE est expirée depuis le 14 septembre 2013.

GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION , CARRE SANTE PRIVILEGE , ALLO ETUDES , Gan des assureurs façon business angels , GAN FINANCEMENT , GAN SERVICE PLUS , GAN OUVRAGE , CARRE SANTE CONFORT , FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE , ALLO SCOLARITE ETUDES


GAN ASSURANCES IARD Compagnie Française d'Assurances et de Réassurances Incendie, Accidents et Risques divers Soiciété Anonyme - 8/10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2242232) - 75008 - France - SIREN 542063797


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2242232) - 92593 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374206 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242232 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381892 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381893 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381891 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Inscription le 23 mai 2011 - Changement de dénomination n°549427 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597122 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Assurances, assurances multirisques des hôtels de tourisme et hôtel restaurants de toute catétorie, contre l'incendie, les explosions et risques divers, les dommages aux marchandises réfrigérées, le bris de glace, d'enseignes et d'appareils sanitaires, les dommages aux matériels informatiques, bureautiques et de sécurité surveillance, le vol, les pertes d'exploitation avec des garanties facultatives notamment perte de valeur vénale du fonds de commerce