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Marques déposées par GAMON Gilles Henri Roger
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CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE MERLE
GAMON Gilles Henri Roger

Numéro de dépôt :
99774058
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque CHANTE MERLE

Déposée le 4 février 1999 par GAMON Gilles Henri Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est GAMON Gilles Henri Roger, domicilié(e) LA PASSA, GILHOC SUR ORMEZE 07270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMON Gilles - France.

La marque CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE MERLE est expirée depuis le 4 février 2009.


GAMON Gilles Henri Roger - LA PASSA, GILHOC SUR ORMEZE 07270 - France


GAMON Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Lait et produits laitiers. Fromages. Yaourts. Confitures Miel. Sel. Sirop de mélasse Sucre. Farines. Tapioca Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.