Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME BOIS
GAMME BOIS, SARL
Bertrand DELAUNAY

Numéro de dépôt :
3670720
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2019
GAMME BOIS de GAMME BOIS

Présentation de la marque GAMME BOIS

Déposée par voie électronique le 14 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMME BOIS et Bertrand DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMME BOIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMME BOIS domicilié(e) 37 Rue Marcel DELAUNAY - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Bertrand DELAUNAY domicilié(e) 35 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXE CONSULTANTS domicilié(e) 22 Rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME BOIS est expirée depuis le 14 août 2019.


GAMME BOIS, SARL - 37 Rue Marcel DELAUNAY - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France - SIREN 4

Bertrand DELAUNAY - 35 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France


AXE CONSULTANTS - 22 Rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés.