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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA
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LE COURS DES HALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURS DES HALLES
GAMMA, SARL

Numéro de dépôt :
4075194
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
LE COURS DES HALLES de GAMMA

Présentation de la marque LE COURS DES HALLES

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COURS DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA domicilié(e) 12 AVENUE DE TOULOUSE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMMA, M. ANTOINE GROUILLARD domicilié(e) 105 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France.

La marque LE COURS DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURS DES HALLES est expirée depuis le 11 mars 2024.

GAMMA a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA WORLD , GAMMA - TELEVISION , VOTREIMMOBILIERPRO OPTIMISEZ VOTRE RENTABILITE LOCATIVE , GAMMA , VOTREFINANCEMENTPRO SIMPLIFIEZ VOS INVESTISSEMENTS , G WORLD , PATRIMOINE 2001 , VOTRETRANSACTIONPRO COMMERCES - ENTREPRISES - LOCAUX PROFESSIONNELS


GAMMA, SARL - 12 AVENUE DE TOULOUSE - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


GAMMA, M. ANTOINE GROUILLARD - 105 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.