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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA-TEC
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GAMMA-TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMA-TEC
GAMMA-TEC, SAS

Numéro de dépôt :
4012769
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
GAMMA-TEC de GAMMA-TEC

Présentation de la marque GAMMA-TEC

Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA-TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMMA-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA-TEC domicilié(e) ZA Jeune Bois, 9 rue du Ried, BP 149 - 68274 - WITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMMA-TEC, M. FORTHOFFER GUY domicilié(e) ZA Jeune Bois, 9 rue du Ried, BP 149 - 68274 - WITTENHEIM - France.

La marque GAMMA-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 09 16 17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMA-TEC est expirée depuis le 6 juin 2023.


GAMMA-TEC, SAS - ZA Jeune Bois, 9 rue du Ried, BP 149 - 68274 - WITTENHEIM - France


GAMMA-TEC, M. FORTHOFFER GUY - ZA Jeune Bois, 9 rue du Ried, BP 149 - 68274 - WITTENHEIM - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits chimiques de traitement des matériaux et de coloration ;

Plaques, planches, bandes, étiquettes en aluminium, laiton ou autres métaux ;

Machines de marquage ou découpe et notamment machines à graver, machines laser, machines d'impression, fraiseuses, installation l'aspiration et la filtration de poussières, laminateurs, cisailles, scies circulaires (machines), biseauteuse, étaux pour machine à graver ;

Logiciels de dessin, d'impression, de gravure et découpe ;

Plaques à graver et découper en matières plastiques. Adhésif de collage, de masquage, de sablage (rubans auto-adhésifs de collage, de masquage, de sablage autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage). Mousse de fixation pour le maintien de plaques à graver sur la table de gravure ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrés, caoutchouc ;

Formation.