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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA SOLUTIONS
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GAMMA DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMMA DESIGN
GAMMA SOLUTIONS, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3720334
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2030
GAMMA DESIGN de GAMMA SOLUTIONS

Présentation de la marque GAMMA DESIGN

Déposée le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMMA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMMA SOLUTIONS domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 021 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque GAMMA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA DESIGN arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

GAMMA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA TECH


GAMMA SOLUTIONS, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552021214


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738893 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Matériel de signalisation, panneaux de signalisation lumineux, balises lumineuses, éléments d'appareillage électrique, appareils électriques de contrôle pour véhicules, batteries, ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage pour véhicules, feux pour véhicules. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.