Déposée le 11 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA RAPHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEYSTONE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA RAPHO domicilié(e) 85 AVENUE DENFERT ROCHEREAU - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 725 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AYME RAVAUD LE GUEN, MAITRE CATHERINE LE GUEN, AVOCAT domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAMMA RAPHO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 85 AVENUE DENFERT ROCHEREAU - 75014 - PARIS - France - SIREN 521725424
SCP AYME RAVAUD LE GUEN, MAITRE CATHERINE LE GUEN, AVOCAT - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 17 mai 2010 n°2440538 - Publication au BOPI 2010-05-17
Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447749 - Publication au BOPI 2007-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Inscription le 30 janvier 2007 - Concession de licence n°447750 - Publication au BOPI 2007-01-30
Inscription le 25 mars 2008 - Gage constitué n°471209 - Publication au BOPI 2008-03-25
Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°468682 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Inscription le 27 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528462 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2010 n°2447534 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27
Inscription le 11 octobre 2010 - Gage radié n°533690 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552967 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 5 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°563657 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (non pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de décoration intérieure.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KEYSTONE"