Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANDEUR NATURE
GAMMA RAPHO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3002296
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020

Présentation de la marque GRANDEUR NATURE

Déposée le 20 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA RAPHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDEUR NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAMMA RAPHO domicilié(e) 85 AVENUE DENFERT ROCHEREAU - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 725 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AYME RAVAUD LE GUEN, MAITRE CATHERINE LE GUEN, AVOCAT domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDEUR NATURE est expirée depuis le 20 janvier 2020.

GAMMA RAPHO a également déposé les autres marques suivantes : HAFIMAGE , GAMMA , HOA-QUI AGENCE PHOTOGRAPHIQUE , KEYSTONE , Gamma-Rapho


GAMMA RAPHO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 85 AVENUE DENFERT ROCHEREAU - 75014 - PARIS - France - SIREN 521725424


SCP AYME RAVAUD LE GUEN, MAITRE CATHERINE LE GUEN, AVOCAT - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 2 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411686 - Publication au BOPI 2005-05-02

Inscription le 25 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415715 - Publication au BOPI 2005-07-25

Inscription le 25 mars 2008 - Gage constitué n°471207 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°468683 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 27 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528461 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2010 n°2447532 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27

Inscription le 11 octobre 2010 - Gage radié n°533688 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 5 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°563659 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Images. Photographies. Supports d'enregistrement numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.