Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS
GAMM VERT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4384578
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS de GAMM VERT

Présentation de la marque RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO GROUP, Mme. Anne-Sophie TESSERON domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

GAMM VERT a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , NATURELLEMENT , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , La fête du potager , PLANTES-et-JARDINS.COM


GAMM VERT, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 337891287


INVIVO GROUP, Mme. Anne-Sophie TESSERON - 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).