Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT
GAMM VERT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4056191
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
NATURELLEMENT de GAMM VERT

Présentation de la marque NATURELLEMENT

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83-85 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIGH CO domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT est expirée depuis le 19 décembre 2023.

GAMM VERT a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS , La fête du potager , PLANTES-et-JARDINS.COM


GAMM VERT, SOCIETE ANONYME - 83-85 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 337891287


HIGH CO - 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.