Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Sens du TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TESSERON Anne-Sophie domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Les Sens du TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAMM VERT, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 337891287
Mme TESSERON Anne-Sophie - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361810 - Publication au BOPI 2008-01-25
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418178 - Publication au BOPI 2005-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671138 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-01
Fruits et légumes frais ; champignons frais, cèpes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes aromatiques Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops, préparations pour faire des boissons Cidre, ratafia, apéritifs, pastis, anisettes, digestifs, hydromel, vin d'appellation d'origine Champagne, vin de qualité produit dans une région déterminée, vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée Viande à savoir porc, boeuf, boeuf bio, agneau ; volaille à savoir poulet, pintade, coq, poule, dinde, chapon ; gibier ; charcuterie, boudin, paté de campagne et de tête, friton, saucisses fraiches et sèches, saucisson, jambonneau, fricandeau, tripoux ; poisson, filets de hareng et morue, huitres ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pruneaux conservés, séchés et cuits ; champignons et cèpes conservés, séchés et cuits ; Gelées comestibles, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, crème fraiche épaisse et fluide, beurre, fromages fermiers, fromages (vache, chèvre, brebis) ; huiles et graisses comestibles, huile de noix ; plats préparés à base de poisson ou de viande ou de légumes, cassoulet ; escargots cuisinés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre de canne, riz, succédanés du café ; farines (sarrasin, maïs, blé), préparations faites de céréales, pâtes fraiches, pain, patisseries, pain d'épices, confiseries, bonbons, nougats, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; infusions non médicinales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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