Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT
GAMM VERT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3706198
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2030
JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT de GAMM VERT

Présentation de la marque JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT

Déposée le 19 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme PONCHEL Mathilde domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOURS COUP DE PATTES GAMM VERT arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.

GAMM VERT a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , NATURELLEMENT , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS , La fête du potager


GAMM VERT, Société anonyme - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France - SIREN 337891287


FIDAL, Mme PONCHEL Mathilde - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2020 n°2737988 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main);

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.