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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Gamm vert
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GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN
Gamm vert, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3633814
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN de Gamm vert

Présentation de la marque GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN

Déposée le 2 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Gamm vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gamm vert domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TESSERON Anne-Sophie domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMM VERT, LE BONHEUR EST DANS LE JARDIN arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

Gamm vert a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , NATURELLEMENT , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS , La fête du potager


Gamm vert, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 337891287


M. TESSERON Anne-Sophie - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699550 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.