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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT
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Belle d'Orient
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Belle d'Orient
GAMM VERT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3440888
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026
Belle d\'Orient de GAMM VERT

Présentation de la marque Belle d'Orient

Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle d'Orient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TESSERON Anne-Sophie domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Belle d'Orient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle d'Orient arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

GAMM VERT a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , NATURELLEMENT , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS , La fête du potager


GAMM VERT, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 337891287


Mme TESSERON Anne-Sophie - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621607 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.