Marque enregistrée - Marque en vigueur

40 ANS QU ON SEME !
GAMM VERT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4297611
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
40 ANS QU ON SEME ! de GAMM VERT

Présentation de la marque 40 ANS QU ON SEME !

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) GAMM VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 40 ANS QU ON SEME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMM VERT domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Sophie TESSERON domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 40 ANS QU ON SEME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 ANS QU ON SEME ! arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

GAMM VERT a également déposé les autres marques suivantes : Grandeur Nature , GAMM VERT NATURE , Valléa , NATURELLEMENT , Il y a un petit producteur en chacun de nous et Gamm vert le fait grandir , C EST BON DE METTRE UN VISAGE SUR UN PRODUCTEUR , Vitamarin , COMPTOIR DU VILLAGE GAMM VERT , RECETTE ELABOREE PAR NOS BOUCHERS , La fête du potager


GAMM VERT, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 337891287


Mme. Anne-Sophie TESSERON - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .