Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ECOSOIL
GAMLEN INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
94537779
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ECOSOIL

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSOIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES domicilié(e) 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2271147) - 27950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PACQUEMENT GAMLEN INDUSTRIES S.A. domicilié(e) 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2271147) - 27950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ECOSOIL est expirée depuis le 28 septembre 2004.

GAMLEN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : DETERCLEAN , FLUIDOGEL , GAMLEN IMPACT , GAMLENOL N.S. (no smoke) , GI , COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.) , RAMOCLEAN , CLARIFO , GAMLEN , CA No 1


GAMLEN INDUSTRIES S.A. - 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2271147) - 27950 - France - SIREN 542037213


M. Alain PACQUEMENT GAMLEN INDUSTRIES S.A. - 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2271147) - 27950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 30 août 2006 - renonciation totale n°439576 - Publication au BOPI 2006-08-30

Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271147 - Publication au BOPI 2004-08-25

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Mélange sélectionné de bactéries bio-augmentées destinées à dégrader tous les types d'hydrocarbures lors des opérations de dépollution de sols