Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHA SEPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES domicilié(e) 17 Route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2259739) - 27950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PACQUEMENT GAMLEN INDUSTRIES S.A. domicilié(e) 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2259739) - 27950 - France.
La marque ALPHA SEPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAMLEN INDUSTRIES S.A. - 17 Route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2259739) - 27950 - France - SIREN 542037213
M. Alain PACQUEMENT GAMLEN INDUSTRIES S.A. - 17, route de Rouen,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2259739) - 27950 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439570 - Publication au BOPI 2006-08-30
Renouvellement sans limitation le 25 février 2004 n°2259739 - Publication au BOPI 2004-02-25
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Produit chimique destiné à l'industrie, l'Agriculture et les usages domestiques.Préparation biologique à base de micro organismes pour les canalisations, siphons, sanitaires, fosses septiques, bacs à graisse.Préparation pour le traitement biologique des déchets organiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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