Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ASSISES DU CHSCT
GAMEXPO, SARL

Numéro de dépôt :
4229105
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2025
LES ASSISES DU CHSCT de GAMEXPO

Présentation de la marque LES ASSISES DU CHSCT

Déposée le 26 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMEXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ASSISES DU CHSCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAMEXPO domicilié(e) ATHELIA 2, 200 Avenue de la Plaine Brunette - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 510 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. COURTIER Nicolas domicilié(e) Les Portes d'Euromed, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque LES ASSISES DU CHSCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES DU CHSCT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

GAMEXPO a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES DES CE , Eluceo Le salon au coeur des Comités dEntreprise , GAMEXPO , ELUCEO


GAMEXPO, SARL - ATHELIA 2, 200 Avenue de la Plaine Brunette - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 517510079


COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. COURTIER Nicolas - Les Portes d'Euromed, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits de l'imprimerie, impressions, imprimés ; publications imprimées ; affiches ; catalogues ; brochures ; livres ; manuels ; revues [périodiques] ; journaux ; calendriers ; journaux ; agendas ; dossier de conférences ; photographies ; formulaires / formules ; prospectus ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ;

Conception de matériels publicitaires ; marketing / mercatique ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de télémarketing ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de stands de vente ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation d'information dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité destinés aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ;

Services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'installations et d'équipements de télécommunication ;

Micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires et de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Stockage électronique de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Réservation et location de stands de foires et de salon ; services de restauration ; services de bars ; services de traiteurs.