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Marques déposées par madame GAMET-AGUILLON
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CAPELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELINE
Mme GAMET-AGUILLON, Viviane, 10, rue d'ARBAUD, 30320 Marguerittes.

Numéro de dépôt :
1268228
Date de dépôt :
02/04/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/04/1994
CAPELINE de GAMET-AGUILLON

Présentation de la marque CAPELINE

Déposée le 2 avril 1984 par madame GAMET-AGUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GAMET-AGUILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUILLON Jean-Marie. - France.

La marque CAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELINE est expirée depuis le 2 avril 1994.


Mme GAMET-AGUILLON, Viviane, 10, rue d'ARBAUD, 30320 Marguerittes. - France


AGUILLON Jean-Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Meubles, glaces, miroirs, cadres, porte-manteaux, boites à bijoux, jeux, jouets, décorations, pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].