Déposée le 10 mars 1995 par GAMES WORKSHOP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est GAMES WORKSHOP LIMITED, domicilié(e) Chewton Street, Hilltop, Eastwood, NOTTINGHAM NG12 7DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Inscription le 20 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267492 - Publication au BOPI 1998-11-20
Inscription le 10 décembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°209900 - Publication au BOPI 1996-12-10
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels; progiciels; programmes d'ordinateurs; appareils et instruments vidéo; cartouches de jeux pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, programmes de jeux pour ordinateurs, enregistrés sur bandes, y compris bandes magnétiques, disques y compris disques magnétiques et dispositifs optiques; machines de jeux vidéo; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo, enregistrés sur bandes, y compris bandes magnétiques, disques y compris disques magnétiques et dispositifs optiques.Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; imprimés, livres, publications; manuels d'instructions et de règles pour jouer à des jeux; matériel pour peintres et pour la peinture, à savoir pinceaux, toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture, boîtes de peinture (matériel scolaire), brosses et rouleaux pour peintures; peintures (tableaux) encadrées ou non; affiches; périodiques, revues; jeux de cartes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbre de Noël; plateaux de jeux; jeux de société; jeux de guerre; jeux de maquettes, constructions miniatures et modèles réduits de bâtiments, paysages, personnages, véhicules, automobiles, avions, trains, bateaux; jeux et jouets électroniques; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de-)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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