Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GAMELOFT et la Société Anonyme (SA) GAMELOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNOW BURNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GAMELOFT domicilié(e) Siège social : 107, rue Henri Fréville -, BP 10704,35200 Rennes - 35200 - France et la Société Anonyme (SA) GAMELOFT domicilié(e) Bureaux : 27, rue de Berri,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre De Rochefort Gameloft S.A. domicilié(e) 27, rue de Berri,75008 Paris - 75008 - France.
La marque SNOW BURNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAMELOFT S.A. - Siège social : 107, rue Henri Fréville -, BP 10704,35200 Rennes - 35200 - France
GAMELOFT S.A. - Bureaux : 27, rue de Berri,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 4
Monsieur Alexandre De Rochefort Gameloft S.A. - 27, rue de Berri,75008 Paris - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Inscription le 22 avril 2003 - Changement d'adresse n°369271 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 15 mars 2004 - Changement d'adresse n°388779 - Publication au BOPI 2004-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ; supports d'enregistrement magnétiques, tous supports pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images. Circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, tous appareils téléphoniques ou de communication, équipements pour le traitement de l'information. Appareils d'intercommunication, appareils et émetteurs de télécommunication, assistants personnels numériques (organiseurs fixes et portables) , ordinateurs (y compris ordinateurs portables et ordinateurs de poches) ; modules électroniques comprenant des moyens de stockage pour jeux vidéo. Ecrans de téléphones, d'ordinateurs portables, écrans d'assistants personnels numériques. Appareils de traitement de la télématique. Décodeurs analogiques ou numériques pour télévision par satellite, par câble ou par voie terrestre. Jeux. Jouets. Jeux télématiques, informatiques pour ordinateurs fixes, portables ou de poches, pour téléphones portables, pour organiseurs fixes ou mobiles, pour décodeurs de télévision numérique ou analogique, pour adaptateurs numériques, cartes à puce, jeux vidéo et jeux éducatifs, jeux en réseau. Services de télécommunications, services de communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, numériques, pour la télévision numérique ou interactive ; services de télécommunication par Internet, Intranet, Internet pour et par téléphones portables, par réseaux numériques par satellite, câble et voie terrestre ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de téléphonie sans fil, services de diffusion et de transmission de jeux vidéo vers et depuis un téléphone portable, un assistant personnel numérique (organiseur) ou un ordinateur fixe, portable ou de poche, permettant d'accéder à un site ou à un portail après connexion sur le réseau Internet. Fourniture de connexion à un réseau de télécommunications pour télécharger des jeux vidéos, scénarios interactifs et vidéographie par réseau de télécommunication. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; services d'éducation d'individus sous toutes leurs formes, services de divertissement, d'amusement ou de récréation ; divertissement par l'utilisation d'un jeu vidéo sur un téléphone portable ou par un téléphone portable, un assistant personnel numérique, un ordinateur, un décodeur de télévision numérique ou analogique ; rédaction de scénarios interactifs pour jeux vidéo, activités culturelles ; production de spectacles, de films. Organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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