Déposée le 27 juillet 2006 par la société Gameloft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Real Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la société Gameloft domicilié(e) 14 rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 338 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gameloft, S.E., M. Jouquan Hortense domicilié(e) 14 rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Real Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gameloft, SE - 14 rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 429338130
Gameloft, S.E., M. Jouquan Hortense - 14 rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2624012 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19
Logiciels de jeux pour ordinateurs fixes portables ou de poches pour téléphones portables pour consoles pour organiseurs fixes ou mobiles ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels pour jeux vidéo ou pour machines de jeux. ;Jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. ;Services de téléphonie sans fil services de diffusion et de transmission de jeux vidéo vers et depuis un téléphone portable un assistant personnel numérique. Fourniture de connexion à un réseau de télécommunications pour télécharger des jeux vidéo. ;Education ; formation ; divertissement ; divertissement par l'utilisation d'un jeu vidéo sur un téléphone portable un assistant personnel numérique un ordinateur un décodeur de télévision numérique ou analogique. Organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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