O2Gam
Présentation de la marque O2Gam
Déposée le 13 décembre 2004 par GAMELIN Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « O2Gam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque O2Gam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329408.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2Gam est expirée depuis le 13 décembre 2014.
GAMELIN Stephane a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415360 - Publication au BOPI 2005-07-18
Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456186 - Publication au BOPI 2007-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 17 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°510089 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29