Déposée le 7 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) Gambro Lundia AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DQC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gambro Lundia AB domicilié(e) P.O. Box 10101 - 22010 - LUND - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque DQC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 22 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416806 - Publication au BOPI 2005-08-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°450108 - Publication au BOPI 2007-03-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 15 février 2012 - Gage radié n°569844 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527513 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17
Préparations pharmaceutiques et hygiéniques pour utilisations médicales ; produits thérapeutiques ; substances diététiques adaptées à l'usage médical ; concentrés sous forme solide ou liquide pour la préparation de liquide de dialyse et autres liquides destinés au traitement médical, par exemple liquide de dialyse pour hémodialyse, liquide de remplacement pour hémofiltration ou hémodiafiltration, solutions de désinfection, solutions de nettoyage, solutions de détartrage, liquide de dialyse pour dialyse péritonéale ; solutions pour utilisation dans la technologie des composants du sang, composants du sang, par exemple érythrocytes, leucocytes, thrombocytes, cellules souche, plasma ; solutions anticoagulantes, solutions de traitement, solutions pour le stockage de cellules ; bicarbonate en conteneurs sous forme sèche ou sous forme de concentré liquide ; solutions de bicarbonate. Appareils et instruments médicaux pour la collecte des composants du sang et pour le traitement du sang, appareils pour la thérapie de remplacement rénal ; appareils pour l'hémodialyse, et/ou l'hémofiltration, et/ou l'hémodiafiltration ; composants et dispositifs pour utilisation dans les traitements et thérapies mentionnés plus haut, savoir filtres pour liquides de dialyse, dialyseurs, moniteurs de dialyse, tubulures pour sang, pompes à sang, canules, cathéters, pompes à anticoagulant, ensembles de tubulures pour rinçage, chambres de goutte-à-goutte, chambres d'expansion, capteurs de pression, débitmètres, capteurs de température, capteurs de conductivité, connecteurs pour tube à usage médical, capteurs de force ionique, échangeurs de chaleur faisant partie de l'appareil médical, dispositifs pour chauffer et refroidir le sang ou tout liquide à usage médical, appareils de mesure de l'urée et autres substances présentes dans le sang, appareils et moyens de préparation de liquide de dialyse et autres liquides médicaux, par exemple liquides de remplacement, solutions de désinfection, solutions de nettoyage, solutions de détartrage, équipement de traitement d'eau destiné à l'usage médical, appareils pour la manipulation extracorporelle du sang relatifs au traitement de la moelle osseuse, au traitement des cellules, à l'aphérèse, à la séparation et au filtrage du sang, aux traitements thérapeutiques du sang, et accessoires jetables correspondants ; sacs et cartouches pour concentrés sous forme solide ou liquide, sacs et cartouches pour solutions destinées à l'utilisation médicale, par exemple pour liquide de dialyse péritonéale ; membranes destinées à l'usage médical, incluant les membranes pour utilisation dans les filtres pour dialyse, hémofiltration et hémodiafiltration. Dispositifs pour contrôler la dialysance, la clairance de l'urée, l'épuration complète des solutés, la dose de dialyse délivrée ; dispositifs pour contrôler les prescriptions des traitements de sang. Dispensaires ; services de santé, services hospitaliers, assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; services de santé relatifs au traitement de dialyse.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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