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Marques déposées par la société GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG
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HEMOCONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEMOCONTROL
GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG, Société régie selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
94525037
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2024

Présentation de la marque HEMOCONTROL

Déposée le 13 juin 1994 par la société GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG domicilié(e) 9 Hornhaldenstrasse - 8802 - KILCHBERG ZH - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque HEMOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEMOCONTROL est expirée depuis le 13 juin 2024.

GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG a également déposé les autres marques suivantes : HEMOSCAN , NEPHRAL , DIASCAN , DIACONTROL , INTEGRA


GAMBRO HOSPAL (SCHWEIZ) AG, Société régie selon les lois suisses - 9 Hornhaldenstrasse - 8802 - KILCHBERG ZH - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 24 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180762 - Publication au BOPI 1995-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267566 - Publication au BOPI 2004-06-23

Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428448 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 11 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195761 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 12 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°420306 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 3 février 2014 - Changement d'adresse n°617696 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561318 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 20 janvier 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°640796 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574521 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675358 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Appareils et instruments médicaux, en particulier appareils et dispositifs pour le traitement du sang par circulation extracorporelle; appareils et dispositifs pour le traitement de l'insuffisance rénale; machines de dialyse; poumons artificiels; centrifugeuses pour liquides biologiques; dispositifs de cardioplégie; dispositifs de lavage de sang; dispositifs de prise d'échantillons de liquides biologiques; dispositifs d'adsorption de substances biologiques; circuits jetables pour les différents appareils et dispositifs précités; hémodialyseurs; hémofiltres; oxygénateurs de sang; filtres à sang; colonnes d'adsorbtion de substances biologiques