Déposée le 11 juillet 1997 par la société étrangère GAMBRO HOSPAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACEPAL »
Le déposant est la société étrangère GAMBRO HOSPAL AG domicilié(e) Pfluggässlein 2 BASEL CH 4001,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACEPAL est expirée depuis le 11 juillet 2017.
GAMBRO HOSPAL AG a également déposé les autres marques suivantes : ECOCART , PHOENIX , MEDOA
GAMBRO HOSPAL AG Société de droit Suisse - Pfluggässlein 2 BASEL CH 4001,SUISSE - Suisse
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258006 - Publication au BOPI 1998-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342337 - Publication au BOPI 2007-05-29
Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428447 - Publication au BOPI 2006-02-16
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Inscription le 3 février 2014 - Changement d'adresse n°617696 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675358 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Appareils et dispositifs pour le traitement du sang par circulation extracorporelle; appareils et dispositifs pour le traitement de l'insuffisance rénale; machines de dialyse; poumons artificiels centrifugeuses pour séparer les divers composants d'un liquide biologique, tels que le plasma et les éléments figurés du sang; dispositifs de lavage de sang pour aspirer le sang du site d'une opération chirurgicale, le débarrasser de ses impuretés et le stocker en vue d'une autotransfusion; dispositifs de prise d'échantillon de sang; dispositifs pour adsorber des substances indésirables présentes dans le sang ou le plasma d'un patient; circuits jetables pour la circulation de liquides corporels et/ou de traitement destinés à coopérer avec les différents appareils et dispositifs précités; filtres à sang pour le sang mis en circulation dans un circuit de circulation extracorporelle de sang; hémodialyseurs; hémofiltres; plasmafiltres; colonnes pour l'adsorption de substances indésirables présentes dans le plasma ou le sang d'un patient
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