Marque expirée - Marque en non vigueur

SUB SOLE
GAMBIRASIO Annie

Numéro de dépôt :
3418130
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
SUB SOLE de GAMBIRASIO Annie

Présentation de la marque SUB SOLE

Déposée le 22 mars 2006 par GAMBIRASIO Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUB SOLE »

Le déposant est GAMBIRASIO Annie domicilié(e) 6 bd Victor Hugo,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMBIRASIO Annie domicilié(e) 6 bd Victor Hugo,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB SOLE est expirée depuis le 22 mars 2016.

GAMBIRASIO Annie a également déposé les autres marques suivantes : L'AMOURADE , SUB SOLE , DINETO FORESTIER A LA TRUFFE


GAMBIRASIO Annie - 6 bd Victor Hugo,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


GAMBIRASIO Annie - 6 bd Victor Hugo,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestible, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, fromages boissons lactées – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de ceréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, epices, glaces à rafraichir, sandwichs, pizzas, crêpes, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé – boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, aperitif sans alcool, bière, eaux minerales et gazeuses – plats cuisinés à base de viandes, poissons, légumes, fruits, pâtes et riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.