CIEL IMMOBILIER
Présentation de la marque CIEL IMMOBILIER
Déposée le 17 juin 1992 par monsieur GAMBARO Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIEL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL IMMOBILIER est expirée depuis le 17 juin 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25