Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading
GAMBA Acoustique et Associés, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3746993
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2020
AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading de GAMBA Acoustique et Associés

Présentation de la marque AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading

Déposée le 17 juin 2010 par la société GAMBA Acoustique et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société GAMBA Acoustique et Associés domicilié(e) 163 Rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 059 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMBA Acoustique et Associés domicilié(e) 163 Rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE - France.

La marque AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AcouS STING Acoustic Software Structural Transmission Impact Noise Grading est expirée depuis le 17 juin 2020.


GAMBA Acoustique et Associés, Société par Actions Simplifiées - 163 Rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE - France - SIREN 450059001


GAMBA Acoustique et Associés - 163 Rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.