Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE FILHOT
Numéro de dépôt :
1387348
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
17/12/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE FILHOT
Déposée le 17 décembre 1986 par GAMARDE Gérard dit Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE FILHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FILHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FILHOT est expirée depuis le 17 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23